{"id":2829,"date":"2024-01-21T13:37:15","date_gmt":"2024-01-21T12:37:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ecpb33.fr\/?page_id=2829"},"modified":"2024-07-06T20:50:21","modified_gmt":"2024-07-06T18:50:21","slug":"reglement-interieur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.ecpb33.fr\/index.php\/reglement-interieur\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement Int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"
\n
\"R\u00e8glement<\/figure>\n<\/div>\n\n\n
\n\n\n\n

REGLEMENT INTERIEUR DE L\u2019ECOLE DE CONDUITE PHILIPPE BERTRAND<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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Conform\u00e9ment aux articles L.6352-3 et suivants et R.6352-1 et suivants du Code de travail, le pr\u00e9sent R\u00e8glement int\u00e9rieur a pour objet de d\u00e9finir les r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales et permanentes et de pr\u00e9ciser la r\u00e9glementation en mati\u00e8re d\u2019hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9 ainsi que les r\u00e8gles relatives \u00e0 la discipline, notamment les sanctions applicables aux stagiaires et les droits de ceux-ci en cas de sanction. Toute personne doit respecter les termes du pr\u00e9sent r\u00e8glement durant toute la dur\u00e9e de l\u2019action de formation.<\/p>\n\n\n\n

Article 1 :<\/u><\/strong> <\/strong>L\u2019\u00e9cole de conduite Philippe Bertrand applique les r\u00e8gles d\u2019enseignement selon les lois en vigueur, notamment l\u2019arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel relatif au r\u00e9f\u00e9rentiel pour l\u2019\u00e9ducation \u00e0 une motricit\u00e9 citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 01\/07\/2014 ; et fonctionne dans le cadre de la convention collective des \u00e9tablissements d\u2019enseignement de la conduite<\/p>\n\n\n\n

Article 2 :<\/u><\/strong> <\/strong>Tout \u00e9l\u00e8ve re\u00e7oit le jour de son inscription, un exemplaire du pr\u00e9sent r\u00e8glement. Il doit l\u2019accepter et s\u2019engager \u00e0 le respecter <\/strong>en apposant sa signature pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e ou suivie par la mention lu et approuv\u00e9 afin que la formation puisse d\u00e9buter.<\/p>\n\n\n\n

Article 3 :<\/u><\/strong> <\/strong>L\u2019\u00e9cole de conduite Philippe Bertrand s\u2019engage \u00e0 faire les d\u00e9marches administratives pour le compte du candidat et mettre \u00e0 sa disposition tous les supports p\u00e9dagogiques n\u00e9cessaires \u00e0 la formation propos\u00e9e. Elle informe l\u2019\u00e9l\u00e8ve par affichage et par mise \u00e0 disposition de documentation sur demande se rapportant \u00e0 ladite formation.<\/p>\n\n\n\n

Article 4 :<\/u><\/strong> l\u2019\u00e9l\u00e8ve s\u2019engage \u00e0 communiquer \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement les documents exig\u00e9s par l\u2019administration pour la constitution de son dossier, \u00e0 respecter les directives p\u00e9dagogiques de l\u2019\u00e9tablissement et veiller au respect des points suivants :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  • Tout \u00e9l\u00e8ve est tenu de respecter les consignes de s\u00e9curit\u00e9, les consignes relatives \u00e0 la pr\u00e9vention des incendies et en cas d\u2019accident, pr\u00e9venir le responsable de l\u2019\u00e9tablissement.<\/li>\n\n\n\n
  • Le comportement des \u00e9l\u00e8ves doit tenir compte du devoir de tol\u00e9rance et de respect d\u2019autrui (personnel de l\u2019\u00e9tablissement et autres candidats) dans sa personnalit\u00e9 et ses convictions et ne doit \u00eatre en aucun cas violent physiquement ou moralement.<\/li>\n\n\n\n
  • Respect du mat\u00e9riel (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas se balancer dessus, ne pas \u00e9crire sur les murs, chaises, etc.).<\/li>\n\n\n\n
  • Respect des locaux (propret\u00e9, d\u00e9gradation).<\/li>\n\n\n\n
  • Respect des horaires de code afin de ne pas perturber le bon d\u00e9roulement de la le\u00e7on en cours.<\/li>\n\n\n\n
  • Respect des horaires des le\u00e7ons de conduite. Au-del\u00e0 de 15 minutes de retard, la le\u00e7on sera annul\u00e9e, non report\u00e9e et non rembours\u00e9e.<\/strong><\/li>\n\n\n\n
  • Les \u00e9l\u00e8ves doivent avoir une hygi\u00e8ne, une tenue et un comportement correct et adapt\u00e9 \u00e0 l\u2019apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou \u00e0 talons hauts).<\/li>\n\n\n\n
  • Les \u00e9l\u00e8ves sont tenus de ne pas fumer, de ne pas vapoter \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement, ni dans les v\u00e9hicules \u00e9coles, ni de consommer ou d\u2019avoir consomm\u00e9 toute boisson ou produit pouvant nuire \u00e0 la conduite d\u2019un v\u00e9hicule (alcool, drogue, m\u00e9dicaments\u2026).<\/li>\n\n\n\n
  • Interdiction de manger dans la salle de code et dans les v\u00e9hicules.<\/li>\n\n\n\n
  • Interdiction d\u2019utiliser le mat\u00e9riel vid\u00e9o sans y avoir \u00e9t\u00e9 invit\u00e9.<\/li>\n\n\n\n
  • Il est interdit d\u2019utiliser des appareils sonores (MP3, t\u00e9l\u00e9phone portable, etc.) pendant les cours th\u00e9oriques et pratiques.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

    Article 5 :<\/u><\/strong> L\u2019introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolis\u00e9es dans les locaux est formellement interdite. L\u2019acc\u00e8s en salle de code ou en le\u00e7on de conduite est syst\u00e9matiquement refus\u00e9 \u00e0 tout \u00e9l\u00e8ve ayant manifestement des signes d\u2019ivresse, de consommation de stup\u00e9fiants ou toutes consommations de produits illicites.<\/p>\n\n\n\n

    Tout \u00e9l\u00e8ve dont le comportement laisserait penser qu\u2019il ait consomm\u00e9 de l\u2019alcool ou des stup\u00e9fiants sera soumis avant toute le\u00e7on de code ou de conduite \u00e0 un d\u00e9pistage imm\u00e9diat r\u00e9alis\u00e9 par le repr\u00e9sentant de l\u2019auto-\u00e9cole. En cas de test positif, ou de refus de se soumettre au d\u00e9pistage, la le\u00e7on sera annul\u00e9e et factur\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

    Article 6 :<\/u><\/strong> Interdiction de fumer et de vapoter<\/p>\n\n\n\n

    En application du d\u00e9cret du 29\/05\/92 sur la loi EVIN du 10 janvier 1991 il est formellement interdit de fumer et de vapoter dans les salles de formation et dans les v\u00e9hicules de conduite.<\/p>\n\n\n\n

    Article 7 :<\/u><\/strong> l\u2019acc\u00e8s aux salles de cours et aux le\u00e7ons de conduite n\u2019est autoris\u00e9 que pour les candidats inscrits, dont le dossier est complet et le solde est \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n

    Article 8 :<\/u><\/strong> Les s\u00e9ances de formation th\u00e9orique sont encadr\u00e9es par un formateur. Le programme de chaque s\u00e9ance ainsi que les horaires sont affich\u00e9s \u00e0 l\u2019entr\u00e9e de la salle de cours. Tout retard non justifi\u00e9 engendre une interdiction d\u2019assister au cours<\/strong>. Toute sortie est interdite avant la fin de la s\u00e9ance afin de permettre \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve d\u2019\u00e9couter et de comprendre les r\u00e9ponses afin d\u2019avoir un maximum de possibilit\u00e9s de r\u00e9ussir l\u2019\u00e9preuve th\u00e9orique g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n\n\n\n

    Article 9 :<\/u><\/strong> Aucune le\u00e7on ne peut \u00eatre d\u00e9command\u00e9e \u00e0 l\u2019aide du r\u00e9pondeur sans avoir \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e par le secr\u00e9tariat. <\/strong>Toute le\u00e7on de conduite non d\u00e9command\u00e9e 48 h ouvrables \u00e0 l\u2019avance sans motif valable avec justificatif sera factur\u00e9e. Ces dispositions s\u2019appliquent \u00e9galement si l\u2019\u00e9l\u00e8ve, pr\u00e9sent \u00e0 son rendez-vous, n\u2019est pas en mesure de pr\u00e9senter, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019art R.223-1 du Code la Route, son livret d\u2019apprentissage. Cette m\u00eame r\u00e8gle s\u2019applique aussi pour les rendez-vous p\u00e9dagogique (AAC).<\/p>\n\n\n\n

    Article 10 :<\/u><\/strong> L\u2019\u00e9tablissement se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d\u2019annuler un ou plusieurs rendez-vous sans pr\u00e9avis, notamment dans tous les cas o\u00f9 la s\u00e9curit\u00e9 ne pourrait \u00eatre assur\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

    Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le ou les cours pratiqu\u00e9s d\u00e9j\u00e0 r\u00e9gl\u00e9s par l\u2019\u00e9l\u00e8ve ne pouvant faire l\u2019objet d\u2019un report seront rembours\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

    Article 11 :<\/u><\/strong> Il est demand\u00e9 aux \u00e9l\u00e8ves de penser \u00e0 lire les informations mises \u00e0 leur disposition sur la porte de l\u2019\u00e9tablissement (annulation des s\u00e9ances, fermeture du bureau\u2026).<\/p>\n\n\n\n

    Article 12 :<\/u><\/strong> Le livret d\u2019apprentissage d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9 sera fourni \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 sa premi\u00e8re heure de conduite. Il est demand\u00e9 au candidat de le t\u00e9l\u00e9charger et de l\u2019avoir toujours \u00e0 disposition ainsi que sa pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 durant les le\u00e7ons de conduite. En cas de non pr\u00e9sentation du livret aux forces de l\u2019ordre, les cons\u00e9quences \u00e9ventuelles seront imputables \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n\n\n\n

    Article 13 :<\/u><\/strong> En g\u00e9n\u00e9ral, une le\u00e7on de conduite se d\u00e9compose comme ceci : 5 minutes sont requises pour l\u2019installation au poste de conduite et pour d\u00e9terminer l\u2019objectif de travail, 45 \u00e0 50 minutes de conduite effective, 5 \u00e0 10 minutes pour faire le bilan de la le\u00e7on et tenir \u00e0 jour le suivi de l\u2019\u00e9l\u00e8ve au bureau. Ce d\u00e9roulement peut varier en fonction d\u2019\u00e9l\u00e9ments ext\u00e9rieurs (bouchon routier\u2026) et\/ou des choix p\u00e9dagogiques de l\u2019enseignant de la conduite.<\/p>\n\n\n\n

    Article 14 :<\/u><\/strong> toute prestation unitaire est r\u00e9gl\u00e9e \u00e0 la r\u00e9servation.<\/p>\n\n\n\n

    Article 15 :<\/u><\/strong> <\/strong>les conditions de pr\u00e9sentation aux examens sont ainsi d\u00e9finies :<\/p>\n\n\n\n

    Aucune pr\u00e9sentation \u00e0 l\u2019examen pratique ne sera faite si le solde du compte n\u2019est pas r\u00e9gl\u00e9 une semaine avant la date de l\u2019examen.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      \n
    • Pour obtenir une date d\u2019examen, l\u2019\u00e9l\u00e8ve devra avoir valid\u00e9 toutes les comp\u00e9tences et avoir r\u00e9ussi un examen blanc.<\/li>\n\n\n\n
    • L\u2019\u00e9tablissement s\u2019engage \u00e0 pr\u00e9senter l\u2019\u00e9l\u00e8ve aux \u00e9preuves du permis de conduire, sous r\u00e9serve que toutes les comp\u00e9tences aient \u00e9t\u00e9 valid\u00e9es et que l\u2019\u00e9l\u00e8ve a atteint le niveau requis, dans la limite des places d\u2019examen attribu\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement par l\u2019administration.<\/li>\n\n\n\n
    • Pour qu\u2019un \u00e9l\u00e8ve soit inscrit \u00e0 l\u2019\u00e9preuve th\u00e9orique ou pratique il faut que la formation soit termin\u00e9e, et qu\u2019un avis favorable soit donn\u00e9 par l\u2019enseignant charg\u00e9 de la formation. Que le compte soit sold\u00e9.<\/strong><\/li>\n\n\n\n
    • En cas d\u2019\u00e9chec \u00e0 une \u00e9preuve, l\u2019\u00e9l\u00e8ve doit s\u2019acquitter des frais de r\u00e9inscription correspondants afin que l\u2019\u00e9tablissement puisse \u00e0 nouveau le convoquer en fonction des places d\u2019examen disponibles, des d\u00e9lais r\u00e9glementaires et administratifs.<\/li>\n\n\n\n
    • En cas d\u2019absence de l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 cette \u00e9preuve, celui-ci doit fournir sous 10 jours, \u00e0 compter de la date de l\u2019\u00e9preuve, un justificatif d\u00fbment reconnu par l\u2019administration (certificat m\u00e9dical, convocation militaire, convocation \u00e0 un autre examen d\u2019\u00e9tat). Sans justificatif ou en cas d\u2019absence non excus\u00e9e par l\u2019administration, l\u2019\u00e9l\u00e8ve perd ses droits de passage \u00e0 l\u2019\u00e9preuve et doit s\u2019acquitter des frais de r\u00e9inscription pour \u00eatre \u00e0 nouveau convoqu\u00e9.<\/li>\n\n\n\n
    • L\u2019\u00e9tablissement se d\u00e9gage de toute responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9calages ou d\u2019annulation des \u00e9preuves d\u2019examen du fait de l\u2019administration.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

      Important : Il est rappel\u00e9 que durant chaque \u00e9preuve, l\u2019\u00e9l\u00e8ve se doit d\u2019\u00eatre courtois. Tout manquement de sa part entra\u00eenera son exclusion imm\u00e9diate de l\u2019\u00e9tablissement. Le pr\u00e9sent contrat sera fait r\u00e9put\u00e9 rompu et l\u2019\u00e9tablissement exigera de la part de l\u2019\u00e9l\u00e8ve, le r\u00e8glement des sommes encore dues \u00e0 cet instant.<\/p>\n\n\n\n

      Article 16 :<\/u><\/strong> Tout manquement \u00e0 l\u2019une des dispositions du pr\u00e9sent sur ledit r\u00e8glement pourra, en fonction de sa nature et de sa gravit\u00e9, faire l\u2019objet des sanctions ci-dessous d\u00e9sign\u00e9es par ordre d\u2019importance :<\/p>\n\n\n\n

        \n
      • Avertissement oral ;<\/li>\n\n\n\n
      • Avertissement \u00e9crit ;<\/li>\n\n\n\n
      • Suspension provisoire ;<\/li>\n\n\n\n
      • Exclusion d\u00e9finitive de l\u2019\u00e9tablissement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

        Article 17 :<\/u><\/strong> Le responsable de l\u2019\u00e9tablissement peut d\u00e9cider d\u2019exclure un \u00e9l\u00e8ve \u00e0 tout moment du cursus de formation pour un des motifs suivants :<\/p>\n\n\n\n

          \n
        • Attitude emp\u00eachant la r\u00e9alisation du travail de formation ;<\/li>\n\n\n\n
        • \u00c9valuation par le responsable p\u00e9dagogique de l\u2019inaptitude de l\u2019\u00e9l\u00e8ve pour la formation concern\u00e9e ;<\/li>\n\n\n\n
        • Non-respect du pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur ;<\/li>\n\n\n\n
        • Non-paiement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

          L\u2019Ecole de conduite Philippe Bertrand est heureuse de vous accueillir parmi ses \u00e9l\u00e8ves et vous souhaite une bonne r\u00e9ussite.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

          Signature du candidat et du repr\u00e9sentant l\u00e9gal le cas \u00e9ch\u00e9ant, pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e de la mention \u00ab lu et approuv\u00e9 \u00bb<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

          REGLEMENT INTERIEUR DE L\u2019ECOLE DE CONDUITE PHILIPPE BERTRAND Conform\u00e9ment aux articles L.6352-3 et suivants et R.6352-1 et suivants du Code de travail, le pr\u00e9sent R\u00e8glement int\u00e9rieur a pour objet de d\u00e9finir les r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales et permanentes et de pr\u00e9ciser la r\u00e9glementation en mati\u00e8re d\u2019hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9 ainsi que les r\u00e8gles relatives \u00e0 la discipline, […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"om_disable_all_campaigns":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"class_list":["post-2829","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ecpb33.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2829","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ecpb33.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ecpb33.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ecpb33.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ecpb33.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2829"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/www.ecpb33.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2829\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2921,"href":"https:\/\/www.ecpb33.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2829\/revisions\/2921"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ecpb33.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2829"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}